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Arrest de la Cour de Parlement qui ordonne que l'ecrit intitulé: Lettre de M. l'evesque de Soissons à S.A.R. Monseigneur le duc d'Orleans, regent du royaume, au sujet de l'Arrest rendu au Parlement le 7. juin contre quelques ecrits de cet evesque, daté à la fin en ces termes, à Soissons ce 24. juin 1719., signé en ces termes: J. Joseph evesque de Soissons, sera laceré & bruslé par l'executeur de la haute justice & qui ordonne que ledit ecrit, l'impression & la publication qui en a esté faite. Du 9 aoust 1719.

Arrest de la Cour de Parlement qui ordonne que l'ecrit intitulé: Lettre de M. l'evesque de Soissons à S.A.R. Monseigneur le duc d'Orleans, regent du royaume, au sujet de l'Arrest rendu au Parlement le 7. juin contre quelques ecrits de cet evesque, daté à la fin en ces termes, à Soissons ce 24. juin 1719., signé en ces termes: J. Joseph evesque de Soissons, sera laceré & bruslé par l'executeur de la haute justice & qui ordonne que ledit ecrit, l'impression & la publication qui en a esté faite. Du 9 aoust 1719. - A Paris : chez le Veuve de Francois Muguet, premier Imprimeur du Roy, & Louis Denis de la Tour Libraire, ruë de la Harpe, aux trois Rois, 1719 - 15, [1] p. ; 4°.

Segn.: A-B4. Extrait des registres du Parlement.