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Discours de M. de Montalembert, représentant du peuple (Doubs), dans la discussion général du projet de loi sur les boissons pour le maintien de l'impot : séance du 13 décembre 1849.

By: Material type: TextTextPublisher: Paris : Typographie Panckoucke, 1849Description: 32 pagine ; 21 cmContent type:
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  • senza mediazione (n)
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  • volume (nc)
Subject(s): Other classification:
  • 247 MON.MISC. 13
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247 MON.MISC. 10 Discours de M. de Montalembert, représentant du Doubs, sur le vote des communes rurales : prononcé dans la séance du 17 février 1849. 247 MON.MISC. 11 Discours de M. de Montalembert, représentant du peuple (Doubs), sur l'inamovibilité de la mistrature actuelle dans la discussion du projet de loi sur l'organisation judiciare : séance du 10 avril 1849. 247 MON.MISC. 12 Discours de M. de Montalembert, représentant du peuple (Doubs), dans la discussion général du projet de loi sur la presse : séance du 21 juillet 1849. 247 MON.MISC. 13 Discours de M. de Montalembert, représentant du peuple (Doubs), dans la discussion général du projet de loi sur les boissons pour le maintien de l'impot : séance du 13 décembre 1849. 247 MON.MISC. 14 Discours de M. de Montalembert, représentant du peuple (Doubs), dans la discussion général du projet de loi sur l'enseignement : séance du 17 janvier 1850. 247 MON.MISC. 15 Rapporto del signor de Montalembert rappresentante del popolo fatto a nome della commissione incaricata d'esaminare la proposizione del signor d'Olivier, relativa all'osservanza delle domeniche e degli altri giorni festivi : seduta del 10 dicembre 1850. 247 MON.MISC. 16 Discours de M. le comte. de Montalembert, représentant du peuple (Doubs) dans la discussion du projet de loi tendant à ouvrir au Ministre des Finances un crédit de 1.800.000 francs pour frais de représentation du Président de la République : séance du 10 février 1851.

Estratto da: Moniteur universel, 14 décembre 1849.