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Sentence du Chastelet de Paris, qui condamne un écrit imprimé, ayant pour titre : Epître aux parisiens, à être lacéré et brulé en la place de Gréve, par l'exécuteur de la haute justice.

By: Material type: TextTextPublication details: [S.l.] : H.L. Guerin, Imprimeur de la Police, 1756.Description: 3, [1] p. ; 4°Other classification:
  • BQX 1776.A19-1
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Libro Antico Libro Antico Biblioteca "Angelicum" Pont. Univ. S.Tommaso d'Aquino Magazzino BQX 1776.A19-1 (Browse shelf(Opens below)) Available Legato con altre opere. 9000023899
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BQX 1776.A19-1 Lettre de M. de *** à M***, ou Réflexions sur la Lettre circulaire de M. l'évêque de Troyes datée de l'abbaye de Murbach le 12 octobre 1756. BQX 1776.A19-1 Mandement de monseigneur l'évêque d'Orleans. Portant Adhésion au mandement de monsigneur l'archévêque de Paris, du 19 septembre 1756. BQX 1776.A19-1 Extrait des registres du Chastelet de Paris. Du mercredi dix novembre mil sept cens cinquant-six. BQX 1776.A19-1 Sentence du Chastelet de Paris, qui condamne un écrit imprimé, ayant pour titre : Epître aux parisiens, à être lacéré et brulé en la place de Gréve, par l'exécuteur de la haute justice. BQX 1776.A19-1 Déclaration du Roi, qui détermine l'époque de la cessation du vingtième établi par edit du mois de Mai 1749 : et ordonne la levée d'un second Vingtiéme. Donnée à compiegne le 7 juillet 1756. Registrée en Parlement . BQX 1776.A19-1 Déclaration du Roi qui proroge pendant dix années la levée des deux sols pour livre en ses du dixième, créés par édit de décembre 1746: Et porte création de dix-huit cens mille livres de Rentes héréditaires au denier vingt, sur le produit desdits deux fols pour livre du dixième. Donnée a compienge le 7 juillet 1756. Registrée en Parlement. BQX 1776.A19-1 Sentence du Chastelet de Paris, qui condamne un écrit imprimé, intitulé : Epître à Monseigneur l'illustrissime et révérendissime Mathias Poncet de la Rivière, évêque de Troyes, à être lacéré et brulé en la place de Gréve, par l'exécuteur de la haute justice ; et supprime deux autres écrits imprimés, ayant pour titre, l'un : Lettre à un ami, au sujet du Mandement que M. de Condorcet, évêque d'Auxerre, a donné pour les missions ; et l'autre : Monition signifiée de la part de Monseigneur l'archevêque aux religieuses hospitalières du fauxbourg Saint Marcel, le 26 octobre 1756.

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